Marque expirée - Marque en non vigueur

ADN DE PRINCESSE
mohsen assenjee
rafick assenjee

Numéro de dépôt :
3674422
Date de dépôt :
07/09/2009
Lieu de dépôt :
Dépôt électronique
Date d'expiration :
07/09/2019
ADN DE PRINCESSE de mohsen assenjee

Présentation de la marque ADN DE PRINCESSE

Déposée par voie électronique le 7 septembre 2009 par mohsen assenjee et rafick assenjee auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « ADN DE PRINCESSE »

Les déposants sont mohsen assenjee domicilié(e) 11 impasse henry elphege - 97441 - sainte suzanne - France et rafick assenjee domicilié(e) 11 impasse henry elphege - 97441 - sainte suzanne - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, mohsen assenjee domicilié(e) 11 impasse henry elphege - 97441 - sainte suzanne - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

18 24 25

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ADN DE PRINCESSE est expirée depuis le 7 septembre 2019.

mohsen assenjee a également déposé les autres marques suivantes : MARGOUILLAT KREOL , MK LEGEND , (Marque figurative) , Margouillat Kréol , KAIMA , KREOLEZARD , MARGOUILLAT PAYS , MK LEGEND , FLIBUSTINE , REPSUN


mohsen assenjee - 11 impasse henry elphege - 97441 - sainte suzanne - France

rafick assenjee - 11 impasse henry elphege - 97441 - sainte suzanne - France


mohsen assenjee - 11 impasse henry elphege - 97441 - sainte suzanne - France


Publication - Publication le 16 oct. 2009 au BOPI 2009-42

Enregistrement sans modification - Publication le 2 avr. 2010 au BOPI 2010-13

Cuir et imitations du cuir ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie ; Portefeuilles ; porte-monnaie ; sacs à main, à dos, à roulettes ; sacs d'alpinistes, de campeurs, de voyage, de plage, d'écoliers ; coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ; colliers ou habits pour animaux ; filets ou sacs à provisions ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en cuir pour l'emballage ;

Tissus ; couvertures de lit et de table ; Tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement) ;

Vêtements, chaussures, chapellerie ; Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; couches en matières textiles ; sous-vêtements.